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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCECONCERT
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LES COSAQUES DU DON
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES COSAQUES DU DON
FRANCECONCERT Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3620617
Date de dépôt :
31/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2018
LES COSAQUES DU DON de FRANCECONCERT

Présentation de la marque LES COSAQUES DU DON

Déposée le 31 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCECONCERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES COSAQUES DU DON »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCECONCERT domicilié(e) 190 Avenue des Verdun,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 178 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 161, rue de Courcelles,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COSAQUES DU DON est expirée depuis le 31 décembre 2018.

FRANCECONCERT a également déposé les autres marques suivantes : FRANCECONCERT , LES GRANDS AIRS ET BALLETS D'OPERA


FRANCECONCERT Société à responsabilité limitée - 190 Avenue des Verdun,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France - SIREN 505178137


BREMA-LOYER - 161, rue de Courcelles,75017 PARIS - 75017 - France


Publication - Publication le 6 févr. 2009 au BOPI 2009-06

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Appareils et instruments cinématographiques ; appareils et supports pour l'enregistrement, le stockage, la diffusion, la récupération, la transmission ou la reproduction de sons, images, textes, d'informations, de données et codes informatiques ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, bandes vidéo, bandes de nettoyage de tête de lecture, cartouches de jeux vidéo, cassettes vidéo, disques compacts (audio-vidéo) ; fichiers de musiques, sons, images, textes, signaux, informations, données téléchargeables à partir de réseaux de télécommunication ou par Internet ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; logiciels de jeux (programmes enregistrés) ; articles de lunetterie ; lunettes de soleil ; étuis à lunettes.

Vêtements [habillement], y compris les vêtements pour la pratique du sport et l'entraînement physique ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), y compris les chaussures pour la pratique du sport ; chapellerie ; bretelles, ceintures (habillement), couvre-oreilles (habillement), gants, cravates, foulards, turbans, voilettes.

Education, formation, divertissement ; organisation de spectacles vivants, organisation de concerts ; divertissement radiophonique ou télévisé ; divertissement par ordinateur ou autres moyens de diffusion. Activités sportives et culturelles ; organisation de compétitions sportives. Edition de livres, revues, journaux ; production de spectacles ; production de films. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement ; organisation et conduite de conférences, colloques, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de boîtes de nuit et de discothèques. Services de club en matière d'éducation et de divertissement y compris les services de club rendus en ligne sur un réseau informatique.